Mentions légales
Le site jpo-lba.com est destiné à l’information professionnelle des internautes qui l’utilisent.
Informations générales
Ce site web est la propriété de Lebronze alloys dont le siège social est situé Voie de Châlons, Route Départementale 977, 51600 Suippes, France.
SAS au capital de 12 508 759,45 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Châlons-en-Champagne n°572 196 129.
Téléphone : +33 (0)3 26 69 28 28
Email : contact@lebronze-alloys.com
Le directeur de la publication est Lebronze alloys.
Conception/Rédaction/Développement web : Valorus
Philippe Dureuil, iStock, DR, Valorus
Le site est hébergé par OVH – 2, rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix Cedex 1
Droit applicable
Le site Internet jpo-lba.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Droits d’auteur et de propriété intellectuelle
Lebronze alloys avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées…), et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles, sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Lebronze alloys ou de tiers ayant autorisé Lebronze alloys à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Lebronze alloys, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Lebronze alloys ou de tiers ayant autorisés Lebronze alloys à les utiliser.
A l’exception de l’iconographie, les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle ; du respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; de la citation explicite du site jpo-lba.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.
Utilisation des cookies
Nous vous signalons que notre site utilise des cookies – traceurs – permettant de recueillir certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site. Ces informations sont destinées à Lebronze alloys principalement à des fins statistiques. Dans tous les cas, ces informations n’ont aucun caractère personnel et ne permettent pas une identification de l’utilisateur.
Un cookie est un petit fichier stocké automatiquement par un serveur dans le navigateur d’un utilisateur et associé à un site Internet. Il ne permet pas l’authentification de l’utilisateur mais collecte des données de navigation pour le site internet auquel il est associé. Certains cookies sont nécessaires à l’utilisation de certaines fonctionnalités proposées par le site Internet : dans ce cas, ils ne nécessitent pas le consentement préalable de l’utilisateur.
Le site jpo-lba.com utilise notamment des cookies techniques de mesure d’audience, ainsi que des cookies tiers, par exemple les cookies des réseaux sociaux générés lorsque vous utilisez les boutons de partage.
Le site jpo-lba.com n’utilise aucun cookie publicitaire. Aucune donnée collectée n’est transmise à des tiers à des fins publicitaires.
Il est possible de vous opposer à l’utilisation de cookies en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez. Vous pouvez trouver toutes les informations nécessaires à ce paramétrage sur le site Internet de la CNIL (www.cnil.fr). Si vous choisissez de refuser l’utilisation de cookies, il se peut que certaines fonctionnalités proposées par le site jpo-lba.com ne soient plus accessibles.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site jpo-lba.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Lebronze alloys. Néanmoins, Lebronze alloys doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien. En tout état de cause, Lebronze alloys n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site vivaci.eu se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site jpo-lba.com sous votre seule et entière responsabilité. Lebronze alloys ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
Lebronze alloys se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.